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Marques déposées par monsieur COUREAU Jean Michel
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CLOS LE BREGNET Appellation St Emilion Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LE BREGNET Appellation St Emilion Contrôlée
Monsieur COUREAU Jean Michel

Numéro de dépôt :
1392605
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/12/1996
CLOS LE BREGNET Appellation St Emilion Contrôlée de COUREAU Jean Michel

Présentation de la marque CLOS LE BREGNET Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 12 décembre 1986 par monsieur COUREAU Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS LE BREGNET Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COUREAU Jean Michel domicilié(e) "Le Bregnet", ST SULPICE DE FALEYRENS, 33330 ST EMILION. - France.

La marque CLOS LE BREGNET Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LE BREGNET Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 12 décembre 1996.

COUREAU Jean Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COUREAU DU BREGNET Appellation St Emilion Contrôlée , CHATEAU CROIX DE BERT Appellation St Emilion Contrôlée


Monsieur COUREAU Jean Michel - "Le Bregnet", ST SULPICE DE FALEYRENS, 33330 ST EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CLOS LE BREGNET"